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Marques déposées par monsieur Emmanuel Palfray
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Normandie Terre d'Energie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Normandie Terre d'Energie
M. Emmanuel Palfray

Numéro de dépôt :
4276909
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Normandie Terre d\'Energie de Emmanuel Palfray

Présentation de la marque Normandie Terre d'Energie

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par monsieur Emmanuel Palfray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normandie Terre d'Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Emmanuel Palfray domicilié(e) Route départementale 6015 - 76700 - Gonfreville-l'Orcher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Emmanuel Palfray domicilié(e) Route départementale 6015 - 76700 - Gonfreville-l'Orcher - France.

La marque Normandie Terre d'Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 22 31 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie Terre d'Energie arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

Emmanuel Palfray a également déposé les autres marques suivantes : Pradon


M. Emmanuel Palfray - Route départementale 6015 - 76700 - Gonfreville-l'Orcher - France


M. Emmanuel Palfray - Route départementale 6015 - 76700 - Gonfreville-l'Orcher - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Engrais pour les terres ;

Bois de feu ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie .